Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALBANE
“ LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole

Numéro de dépôt :
3360225
Date de dépôt :
20/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
ALBANE de LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole

Présentation de la marque ALBANE

Déposée le 20 mai 2005 par la société LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALBANE »

Le déposant est la société LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole domicilié(e) Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 081 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat domicilié(e) 5, Avenue ALPHONSE MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole a également déposé les autres marques suivantes : LES CADES , BELLE FIOLLE


“ LES VINS DE SAINT SATURNIN ” Société Coopérative Vinicole - Avenue Noël CALMEL,34725 SAINT SATURNIN DE LUCIAN - 34725 - France - SIREN 776081168


SCP GUIRAUD LAFON PORTES Avocat - 5, Avenue ALPHONSE MAS,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428896 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).